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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHÔNE-ALPES DISTRIBUTION
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ALPES DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES DISTRIBUTION
RHÔNE-ALPES DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3971881
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2023
ALPES DISTRIBUTION de RHÔNE-ALPES DISTRIBUTION

Présentation de la marque ALPES DISTRIBUTION

Déposée le 2 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHÔNE-ALPES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALPES DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHÔNE-ALPES DISTRIBUTION domicilié(e) 31 bis, rue du Val Clair, ZI La Pompelle - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 694 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ALPES DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES DISTRIBUTION est expirée depuis le 2 janvier 2023.

RHÔNE-ALPES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CANON , RESTAURATION ET VIGNOBLES , SOCOHM , Le marchand de Glou Glou , Les Monts Taris , Le Buisson des Grives , GRAND LYON BOISSONS , SOCOHM boissons , DURET BOISSONS , Roche des Fées


RHÔNE-ALPES DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 31 bis, rue du Val Clair, ZI La Pompelle - 51100 - REIMS - France - SIREN 789694262


CABINET JOLLY - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 27 mai 2015 - Constitution de gage n°652966 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-27

Inscription le 24 août 2015 - Constitution de gage n°652965 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières et des vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins beneficiant des indications geographiques protegées “ Hautes-Alpes ”), “ Alpes Maritimes ”, “ Alpes de Haute Provence ”.